Bioéthique

Faire de la bioéthique une valeur essentielle

 

Le personnel de recherche de l’INSB respecte les principes éthiques et a adopté des règles éthiques strictes, en accord avec la législation et la réglementation françaises et européennes. Le Pôle réglementation et bioéthique de l’INSB accompagne les équipes de recherche dans le questionnement éthique ainsi que la mise en place et le respect de ces règles. Le pôle assure une expertise dans trois grands domaines : les recherches sur l’homme, les modèles animaux et l’utilisation d’organismes génétiquement modifiés.

Ethique opérationnelle au CNRS

De façon plus générale, quelles que soient les disciplines concernées, des questions d’éthique peuvent être posées par les projets de recherche du CNRS. L’INSB et le Pôle réglementation et bioéthique s’occupent de ces questions d’éthique opérationnelle au CNRS.

Observation d'images obtenues en Imagerie par Résonance Magnétique (IRM) sur la console d'acquisition et de visualisation. © Jérôme CHATIN/CNRS Photothèque

Missions du pôle

  • Suivre l’évolution de la législation et de la réglementation en matière de bioéthique et assurer leur diffusion auprès des laboratoires
  • Répondre aux questions des chercheurs concernant l’éthique et la réglementation
  • Assister les laboratoires dans la constitution des dossiers nécessaires à leur mise en conformité avec la réglementation en vigueur
  • Répondre aux enquêtes émanant du ministère ou d’autres institutions sur les questions relevant de ses domaines de compétence

Activité du pôle

Elle s’exerce notamment dans trois domaines :

  • La recherche avec l’homme
  • La recherche animale
  • L’utilisation confinée d’organismes génétiquement modifiés

Ethique des recherches sur la personne

Utiles dans de nombreux domaines scientifiques (biologie, sciences humaines, sciences de l’ingénierie…), les projets de recherche sur la personne (faisant intervenir des sujets volontaires ou des patients, leurs données ou leurs échantillons) posent des questions d’éthique particulières :

  • Les instances réglementaires

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  • La réglementation à appliquer

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  • Modalités d'application aux unités CNRS

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  • Lois, décrets, arrêtés

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  • Formulaires téléchargeables

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Modèles animaux

Des règles strictes concernant les modèles animaux

Malgré le développement de méthodes alternatives, l’utilisation de modèles animaux à des fins scientifiques reste incontournable sous peine de renoncer à comprendre les mécanismes du vivant. Tous les établissements de l’INSB respectent la réglementation extrêmement rigoureuse préconisée par l’Union européenne pour garantir le bien-être animal : formation et contraintes imposées aux expérimentateurs, aménagement des animaleries, traçabilité des animaux utilisés, etc.

Les projets de recherche faisant intervenir des modèles animaux relèvent d’un cadre éthique bien défini au niveau français et européen.

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Risques biologiques

Les projets de recherche de disciplines variées peuvent présenter un risque biologique (car faisant intervenir des organismes vivants ou des échantillons biologiques présentant des risques de transmission à l’homme) : ils posent des questions de sécurité, de prévention et d’éthique particulières.

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Contact

Pôle Réglementation et Bioéthique de l’INSB
Bureau éthique et modèles animaux (BEA)